Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
CASSOULET ARPAJONNAIS
Numéro de dépôt :
92414576
Date de dépôt :
10/04/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque CASSOULET ARPAJONNAIS
Déposée le 10 avril 1992 par Charles Henri FONTAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CASSOULET ARPAJONNAIS »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Charles Henri FONTAINE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 25 mars 1996 - Rejet total n°199357 - Publication le 22 mai 1992 au BOPI 1996-03-25